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Marques déposées par Luc Mougin
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RS RETOUR AUX SOURCES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RS RETOUR AUX SOURCES
Luc Mougin
DELAUNEY Charles
Dragan DUKIC
Hugo HAYAT
FRACHEBOIS Thomas

Numéro de dépôt :
98713570
Date de dépôt :
19/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque RS RETOUR AUX SOURCES

Déposée le 19 janvier 1998 par Luc Mougin, DELAUNEY Charles, Dragan DUKIC, Hugo HAYAT, FRACHEBOIS Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RS RETOUR AUX SOURCES »

Les déposants sont Luc Mougin, domicilié(e) 131, 133, rue St Martin, 75001 PARIS - France, DELAUNEY Charles, domicilié(e) 21, rue du cherche midi, 75006 PARIS - France, Dragan DUKIC, domicilié(e) 7 rue de la liberté, 93170 Bagnolet - France, Hugo HAYAT, domicilié(e) 9 rue du Château, 94400 Vitry - France, FRACHEBOIS Thomas, domicilié(e) 59 rue des Archives, 75004 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS FRACHEBOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Luc Mougin a également déposé les autres marques suivantes : HOMELESS


Luc Mougin - 131, 133, rue St Martin, 75001 PARIS - France

DELAUNEY Charles - 21, rue du cherche midi, 75006 PARIS - France

Dragan DUKIC - 7 rue de la liberté, 93170 Bagnolet - France

Hugo HAYAT - 9 rue du Château, 94400 Vitry - France

FRACHEBOIS Thomas - 59 rue des Archives, 75004 Paris - France


THOMAS FRACHEBOIS - France


Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°308000 - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 2000-09-25

. supports audio-vidéos . production supports audio vidéos.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.